La propriété intellectuelle: vos droits,
vos recours!

Le programme des études supérieures représente un investissement considérable en temps et en efforts. La plupart des étudiants ne semblent réaliser sa véritable ampleur qu'une fois impliqués à fond dans la démarche. De fil en aiguille, ils se verront incités à collaborer à des publications ou à contribuer à certaines recherches, et ce tout au long de leurs études.

Dans ses rapports annuels, l'ombudsman note l'existence de nombreuses situations problématiques découlant de la question de la propriété intellectuelle. À qui reviennent les droits d'auteurs et la paternité des résultats de recherche ? Existe-il des règles ou, à tout le moins, des recours concernant ces points ? Voici donc quelques conseils et informations pour tenter de répondre à ces questions.

Avant même de faire le choix de votre directeur de recherche ou d'accepter un contrat de recherche, il est recommandé de discuter clairement avec ceux-ci des questions de propriété et de probité intellectuelles. Il est aussi pertinent de tenter de savoir, par certains étudiants ayant travaillé avec le directeur ou l'employeur concerné, quelles sont ses habitudes à cet égard.

Nous vous recommandons la lecture du Guide de présentation et d'évaluation des mémoires de maîtrise et des thèses de doctorat (édition révisée de 2001) afin de connaître certaines des règles qui s'y rapportent pour l'Université de Montréal.

La Politique de l'Université de Montréal sur la propriété intellectuelle renseigne son lecteur sur la délimitation des droits de propriété intellectuelle à l'Université de Montréal ainsi que sur la façon d'encadrer l'exercice de ces droits, tant pour les professeurs et les chercheurs que pour les étudiants. Notons que l'Université avait prévu à l'intérieur de la politique sur la propriété intellectuelle que les unités académiques élaborent une entente cadre visant à préciser les points suivants : la reconnaissance du caractère substantiel ou d'appoint de l'apport intellectuel ou créateur, la signature des publications, la divulgation, la consultation et l'utilisation des résultats et l'accès aux résultats par les chercheurs. Nous vous incitons à prendre connaissance de cette politique sur le site du Secrétariat général de l'Université.